Conseil municipal du 29 avril 2014

Mise en garde du rédacteur au lecteur.

Ce compte rendu n'a bien sur rien d'officiel, placé au fond de la salle il est parfois difficile de tout saisir, ce dans toutes les acceptions du terme.

Néanmoins je le certifie de « bonne foi ».

Ordre du jour prévu.

• Approbation du précédent PV
• Budget primitif
• Délibérations
• Questions Diverses

Sont présents : M. Philippe Boinier, Maire, Evelyne Thibault, Jean-Pierre Prévost, Nathalie Bernard, Francis Compere, Arlette Lebars, Olivier Martinez, Jacques Favre, Emilien Didier, Anne-Lise Marteau-Noel, Lylian Brelay, Nathalie Gaillard, Benoit Laparliére, Nicole Lahmiti, Erwan Autret, Freddy Barbareau.

Absents excusés : Maryvonne Girault, Nathalie Gilbert, Catherine Joulain,

Public nombreux ( 16 personnes), peu différent des personnes du conseil précédent. 

Ordre du jour.

Philippe Boinier, Maire attaque l'ordre du jour. Il demande si le PV de la réunion précédente est validée, sachant que les modifications demandées par Freddy furent prises en compte. Francis intervient et se plaint de cette lourdeur. On fait des corrections de corrections, il serait préférable de faire un travail sérieux et d'être plus tolérant. Freddy est d'accord.

M. le Maire met fin aux discussion.

Le PV du 7 avril est adopté.

Évelyne Thibault qui va présenter le budget accepte d'être le secrétaire de séance.

Budget primitif

M. le Maire rappelle le travail fait par l'équipe au cours des deux réunions qui furent consacrées au budget. Il indique aussi que ce travail est l'acte majeur du conseil. Il remercie l'équipe ainsi que Mme Sicard et Mme la Trésorière, pour le sérieux du travail accomplit. Il donne la parole à Évelyne pour nous le présenter.

Évelyne commence par nous présenter les taxes, indiquant que la situation actuelle fait que leurs taux resteront inchangés.

M. le Maire demande un vote.

 Tous sont d'accord

Éveline reprend son travail, elle passe aux subventions demandées par les différentes associations locales et autres.

Elle rappelle la règle, les associations doivent présenter des comptes. Certaines ne l'ayant pas fait la subvention est suspendue. Nicole Lamhiti parle du cas de « l'art en ballade » dont la subvention semble intriguer. Mme Lavieville qui représente cette association d'artistes a besoin de cette subvention (671€) pour faire des publicités dans des revues spécialisées. Puis Évelyne nous fait la liste des associations demanderesses. Le montant global alloué est de 18 000€.

Évelyne nous présente la suite du budget en commençant par l'affectation des résultats 2013.

Le compte administratif fait apparaître les résultats suivants :

Pour la section d'investissement le résultat de clôture de l'exercice 2013 donne : -62 494,93€

Pour la section de fonctionnement le résultat de clôture de l'exercice donne : 750 363€.

Évelyne nous présente les comptes du local commercial, ils sont acceptés.

Puis Évelyne attaque le gros morceau du budget primitif, celui-ci génère une discussion intéressante entre les divers conseillers. Les diverses affectations de sommes «  à priori » semblent intriguer ; Évelyne rappelle les règles, certaines lignes sont ouvertes sans connaître réellement des besoins, cela est fait pour éviter une certaine lourdeur administrative. En effet l'ouverture de lignes budgétaires en cours de d'année obligeraient à délibération et divers contrôles administratifs.

Évelyne rappellera cela plusieurs fois notamment à Erwan qui posera ce genre de questions de façon récurrente.

Nicole rappellera par exemple que Mougon ayant la label « Terre saine » pourquoi provisionner autant la ligne adéquate, 3200€ au lieu des 1800€ de l'équipe précédente.

Jean-Pierre indique que pour l'instant on peut encore utiliser des produits, c'est en 2020 que nous passerons 0 % pesticide. Mais comme il le dit, il faudra peut-être revenir à la « binette » !

Une discussion s'engage aussi sur l'affectation importante pour la voirie, celle-ci a été négligée par l'équipe précédente et de nombreux travaux urgents sont à réaliser (exemple Pigerat à Montaillon).

Projets divers, l'école. Il a été prévu par l'équipe précédente la réfection de l'informatique de l'école. Pour diverses raisons celle-ci sera dotée d'un réseau pour remplacer le système actuel « CPL » et WIFI. Ce projet est prévu sur 3 ans, les 16 000€ budgétés semblent un peu « courts ».

De petits accrochages ont lieu sur certains sujets : PLU, rénovation du centre Bourg. Philippe indique qu'il a demandé un recours gracieux du préfet sur le PLU, suite a publicité non faite, mais en réalité le PLU de Mougon était applicable depuis janvier 2014 !

Francis explique alors sa vision de la rénovation du Centre Bourg, c'est une réflexion à moyen voire long terme. Cela dépasse probablement cette mandature. Cette réflexion se fera bien entendu avec la population. Le 12 mai une réunion est actée entre la commune, le CAUE et un architecte. Philippe prend la parole : « le 4 pages est presque prêt, il sera distribué dans quelques semaines et les Mougonnais intéressés pourront s'inscrire dans les diverses commissions ».

Il n'y a plus de remarques, M. le Maire demande le vote :

Pour 15 (liste Boinier), contre 4 (liste Lahmiti)

Nicole explicite leur vote : « C'est à cause de l'indemnité du maire et celles des adjoints ». Elle profite de l'instant pour remettre au Maire la pétition qu'elle a fait circuler à Mougon. Évelyne rappelle que cette augmentation ne représente que 0,69 % du budget. M. le Maire veut clore la discussion, mais Nicole indique que sur la mandature cette somme de 142 000€ (différence entre les indemnités de l'équipe précédente et celle actuelle) sera en moins pour les projets de la commune.

Délibérations

Pour les animations culturelles il nous faut une régie de recettes. L'actuelle était tenue par Erwan et Freddy. C'est Évelyne et Arlette qui sont désignées.

C'est OK

Pour la boulangerie Cornuault, Francis a vu le notaire, il y a quelques problèmes techniques à résoudre (réseaux). Autorisation donnée au maire pour signer.

Ok pour tous

Pour le SIVOM Jean Migault l'équipe désignée est inversée : Jacques titulaire, Philippe suppléant).

Ok pour tous

Questions diverses

Erwan prend la parole et revient sur le problème des indemnités votées pour le maire et les adjoints. Il demande au maire de reconsidérer la question suite à la pétition. Arlette se fâche, Francis conteste. Freddy indique qu'il a refait le calcul en lissant les chiffres par rapport aux nombre d'habitants de la commune.

Erwan évoque alors la boulangerie et les soucis techniques qu'il évoque (réseaux). M. le Maire répond qu'il a conscience des problèmes et qu'il a fait communication aux divers services concernés, ainsi qu'à l'architecte.

Nathalie Bernard parle du centre de loisirs. Celui-ci fonctionne bien, mais la multiplicité des sites (notamment sur Mougon) le pénalisent. Le budget est difficile à tenir, les infrastructures seraient à revoir, ce qui est admis par tous les acteurs.

Mais se pose aussi le problème du renouvellement de l'équipe dirigeante. Fabienne souhaite se retirer et les parents semblent peu concernés. Erwan parle de « structure en danger ».

Jacques fait état de petites demandes de citoyens, ainsi que de l'entretien d'espaces verts communautaires. Il pose aussi le problème des employés communaux (dossiers en cours K.M.).

Erwan en parlant du personnel, cite le contrat d'un agent qui se terminera en août et qui fait un très bon travail. Jean-Pierre lui indique qu'il est intéressé par le maintien de cet agent au service de Mougon.

Erwan demande comment M. le Maire compte faire travailler son équipe municipale, M. le Maire répond que le conseil municipal est le lieu du débat, d'autant plus lorsqu'il y a du public.

Puis Erwan parle deux fois des menaces verbales et physiques subies. Olivier demande des explications sur ces faits, un certain brouhaha couvre les mots des uns et des autres et Arlette se lève en larmes considérant les élus de l'équipe « Nicole » comme étant malhonnêtes.

C'est dans ce chahut que M. le Maire clôt la séance !

Peire