vendredi 11 avril 2014

Conseil Municipal de Mougon du 7 avril 2014



Réunion de Conseil Municipal                                         Le, 7/04/2014
Commune de Mougon
Mise en garde du rédacteur au lecteur.

Ce compte rendu n'a bien sur rien d'officiel, placé au fond de la salle il est parfois difficile de tout saisir, ce dans toutes les acceptions du terme.
Néanmoins je le certifie de « bonne foi ».

Ordre du jour prévu.
      • Délégations de compétences du CM au Maire
      • Délégations des adjoints
      • Représentations aux diverses instances
      • Commissions
      • indemnités de fonctions
      • Prix du spectacle du 12 avril
      • Questions Diverses

Sont présents : M. Philippe Boinier, Maire, Evelyne Thibault, Jean-Pierre Prévost, Nathalie Bernard, Francis Compere, Arlette Lebars, Olivier Martinez, Catherine Joulain, Jacques Favre, Nathalie Gilbert, Emilien Didier, Anne-Lise Marteau-Noel, Lylian Brelay, Nathalie Gaillard, Benoit Laparliére, Nicole Lahmiti, Erwan Autret, Maryvonne Girault, Freddy Barbareau.

Public nombreux ( 18 personnes).

Ordre du jour.
Philippe Boinier, Maire attaque l'ordre du jour. Il pose la question de savoir s'il y aura des questions diverses. Madame Nathalie Gilbert indique qu'elle souhaite parler de la structure « multi-acceuil » ; Mme Lahmiti veut une réponse claire au sujet du projet « Boulangerie » ; M. Favre veut poser une question sur la « Salle des jeunes ».
Comme traditionnellement le Maire demande l'approbation du PV du conseil précédent, Mrs Barbareau et Autret s'indignent à tour de rôle du contenu de ce PV, indiquant notamment que les propos de Mme Lahmiti furent tronqués.. Freddy dénonce avec force la méthode employée. Il demande que ce PV soit modifié. La réponse de M. le Maire est favorable à cette requête.
Point important pour Freddy ; il souhaite que la voix de l'opposition apparaisse plus clairement dans les CR, c'est ce que je fais ici (mais je suis « hors conseil »).
Il s’inquiète aussi en général de la façon de travailler de la nouvelle équipe, parlant même de « dictature » !
Monsieur le Maire répond et propose d'annexer le texte de Freddy au PV de ce jour.
Freddy demande alors la possibilité de recevoir les CR pour pouvoir les annoter. M. le Maire répond que cela n'est pas possible.
Intervention de M. Compere qui indique que M. Barbareau fait un procès d'intention aux nouveaux élus !
Mrs Favre et Prévost indiquent ne pas avoir reçu le second PV. M. le Maire intervient et clôt le débat.
Le PV du 28 mars est adopté.
Olivier Martinez est désigné comme secrétaire de séance.

Délégations de compétences du Conseil Municipal au Maire

M. le Maire lit un long texte sur les compétences déléguées au maire. Voir le compte rendu officiel sur le site de la commune.
Délégations des adjoints
Mme Evelyne thibault : Finances, Éducation
M. Francis Compere : Urbanisme
M. Jean-Pierre Prévost : Travaux, voirie
Mme Arlette Lebars  : Affaires Sociales
M. Le maire s'occupant des délégations « régaliennes communales » que sont : « l'Etat Civil et la Police Municipale » ; ainsi que des compétences associatives en général, plus la Culture et les Sports !

Représentation aux diverses instances communautaires et autres

Pour le CCAS sont proposées par M. le maire : Mes Lebars, Joulain, Gilbert et Nicole.
L'ancienne municipalité avait due adhérer aux « Syndicats des 3 rivières » Le CA étant le gestionnaire des berges (point de captage). Pour Mougon 1 T = Lylian ; 1 S = Freddy. Sivom Jean Migault 3 T = Philippe, Arlette, Catherine ; 1 S = Jacques. Le SIEDS 1 T = Francis. La Commission des appels d'offres 3T = Maryvonne, Jean-Pierre, Francis ; 3 S = Evelyne, Frddy, Emilien ; le maire étant d'office le président de la dite commission.
Le Syndicat des eaux, 2T = Benoît, Francis, 2 S = Olivier, Jacques. Le comité d'école, 2 T = Evelyne, Erwan. Association du Centre de loisirs, Gilbert Nathalie, Bernard Nathalie. Le SAM, 2 T = Jean-Pierre, Benoît, 2 S = Olivier, Philippe.
Pour la commission des impôts tous sont désignés plus peut-être des non élus ! Défense, 1 T = Jean-Pierre.

Commissions

Une commission « non ouverte » celle des affaires budgétaires dont tous les élus sont membres.
Ainsi que 7 commissions dont il nous sera proposé le fonctionnement dans les mois qui viennent. En gros nous aurons : « Voirie, Bâtiments, Éducation, Affaires sociales, Sports, Aménagement urbain, Communication-information »

Indemnités de fonctions

Les indemnités de fonction du maire et des adjoints sont inscrites dans la loi ; pour Mougon cette indemnité est de 43% de l'indice légal 1015 et correspond à une rémunération brute de 1634€. Ses adjoints peuvent obtenir 40% de la rémunération brute de celle du maire. Une vive discussion s'engage alors entre l'équipe « Boinier » et l'équipe « Lahmiti ».
Freddy et Erwan notamment rappellent que pour des raisons d'équité ils avaient accepté une rémunération moindre que celle de l'équipe sortante et bien que composée de 5 adjoints cette équipe avait « consommé » au cours de sa mandature la somme de 171 000€ alors qu'aujourd'hui si M. le Maire applique la loi, la dépense pour la commune serait de 298 000€, soit un écart de 127 000€.
Les débats seront vifs. Francis rappelle que ce n'est pas sur ce genre de chose que sera jugée l'équipe mais sur ses réalisations pour le bien de tous. Freddy insiste en indiquant que les dotations de l'état étant en baisse il conviendrait d'être raisonnable et pourquoi pas faire en fonction du nombre d'habitants, sachant que cet indice est valable pour 3500 habitants alors que Mougon n'en compte que 2063 !
Nicole parle de question d'éthique et il lui semble que les adjoints actuels se préoccupent plus de leur intérêt immédiat que de celui des habitants. Accrochage constant avec Francis, ils se coupent sans arrêt la parole !
Francis demande une suspension de séance de 10mn ce que M. le Maire refuse. Brouhaha général.
Il est néanmoins décidé de passer au vote pour déterminer la façon de traiter ce problème.
On vote donc sur le principe suivant : indemnité proportionnelle, légale ou actuelle (celle de l'équipe sortante). Résultats : proportionnelle = 6, légale = 12, actuelle = 1. Soit 19 votes sur 19 votants.

L'indemnité légale sera donc la norme de cette mandature


Spectacle du 12 avril

La question posée est le prix du spectacle prévu par la commune pour le 12 avril. Le prix fixé était de 5€ pour les adultes et de 3€ pour les enfants jusqu'à 15 ans.

Tous sont d'accord pour maintenir les prix en l'état

               Questions diverses

SMA (Structure Multi-accueil)

Le permis de construire est arrivé aujourd'hui, il est donc possible de lancer les appels d'offres sachant que les travaux « pourraient » commencer à l'automne 2014. Nicole parle d'un comité de pilotage.

Salle des Jeunes

Jacques fait état de bruits « ridicules » sur la maison des jeunes. La nouvelle municipalité aurait envisagé qu'elle fut rasée ! Erwan fait état aussi de bruits tout aussi stupides sur la vallée sèche qui serait …. inondée !

La Boulangerie

Nicole fait état de l'inquiétude du boulanger devant la situation actuelle. Si le projet était remis en cause il pourrait éventuellement partir ! M. le Maire indique que ce genre de commerce étant très important pour notre commune il n'est pas question d'abandonner l'installation du boulanger. D'ailleurs il va les rencontrer. Francis s’inquiète de la date de signature du compromis de vente qui aurait été réalisé par Nicole le lendemain des élections. Indignation de Nicole qui confirme qu'elle a bien signé ce document durant son mandat, soit le 21 mars. Donc acte !


Il est 22h05, constatant que l'ordre du jour est épuisé, M. le Maire de Mougon clos la séance.


Peire





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