Réunion
de Conseil Municipal Le,
7/04/2014
Commune
de Mougon
Mise
en garde du rédacteur au lecteur.
Ce
compte rendu n'a bien sur rien d'officiel, placé au fond de la salle
il est parfois difficile de tout saisir, ce dans toutes les
acceptions du terme.
Néanmoins
je le certifie de « bonne foi ».
Ordre
du jour prévu.
- Délégations de compétences du CM au Maire
- Délégations des adjoints
- Représentations aux diverses instances
- Commissions
- indemnités de fonctions
- Prix du spectacle du 12 avril
- Questions Diverses
Sont
présents : M. Philippe Boinier, Maire, Evelyne Thibault,
Jean-Pierre Prévost, Nathalie Bernard, Francis Compere, Arlette
Lebars, Olivier Martinez, Catherine Joulain, Jacques Favre, Nathalie
Gilbert, Emilien Didier, Anne-Lise Marteau-Noel, Lylian Brelay,
Nathalie Gaillard, Benoit Laparliére, Nicole Lahmiti, Erwan Autret,
Maryvonne Girault, Freddy Barbareau.
Public
nombreux ( 18 personnes).
Ordre
du jour.
Philippe
Boinier, Maire attaque l'ordre du jour. Il pose la question de savoir
s'il y aura des questions diverses. Madame Nathalie Gilbert indique
qu'elle souhaite parler de la structure « multi-acceuil » ;
Mme Lahmiti veut une réponse claire au sujet du projet
« Boulangerie » ; M. Favre veut poser une question
sur la « Salle des jeunes ».
Comme
traditionnellement le Maire demande l'approbation du PV du conseil
précédent, Mrs Barbareau et Autret s'indignent à tour de rôle du
contenu de ce PV, indiquant notamment que les propos de Mme Lahmiti
furent tronqués.. Freddy dénonce avec force la méthode employée.
Il demande que ce PV soit modifié. La réponse de M. le Maire est
favorable à cette requête.
Point
important pour Freddy ; il souhaite que la voix de l'opposition
apparaisse plus clairement dans les CR, c'est ce que je fais ici
(mais je suis « hors conseil »).
Il
s’inquiète aussi en général de la façon de travailler de la
nouvelle équipe, parlant même de « dictature » !
Monsieur
le Maire répond et propose d'annexer le texte de Freddy au PV de ce
jour.
Freddy
demande alors la possibilité de recevoir les CR pour pouvoir les
annoter. M. le Maire répond que cela n'est pas possible.
Intervention
de M. Compere qui indique que M. Barbareau fait un procès
d'intention aux nouveaux élus !
Mrs
Favre et Prévost indiquent ne pas avoir reçu le second PV. M. le
Maire intervient et clôt le débat.
Le
PV du 28 mars est adopté.
Olivier
Martinez est désigné comme secrétaire de séance.
Délégations
de compétences du Conseil Municipal au Maire
M.
le Maire lit un long texte sur les compétences déléguées au
maire. Voir le compte rendu officiel sur le site de la commune.
Délégations
des adjoints
Mme
Evelyne thibault : Finances, Éducation
M.
Francis Compere : Urbanisme
M.
Jean-Pierre Prévost : Travaux, voirie
Mme
Arlette Lebars :
Affaires Sociales
M.
Le maire s'occupant des délégations « régaliennes
communales » que sont : « l'Etat Civil et la Police
Municipale » ; ainsi que des compétences associatives en
général, plus la Culture et les Sports !
Représentation
aux diverses instances communautaires et autres
Pour
le CCAS sont proposées par M. le maire : Mes Lebars, Joulain,
Gilbert et Nicole.
L'ancienne
municipalité avait due adhérer aux « Syndicats des 3
rivières » Le CA étant le gestionnaire des berges (point de
captage). Pour Mougon 1 T = Lylian ; 1 S = Freddy. Sivom Jean
Migault 3 T = Philippe, Arlette, Catherine ; 1 S = Jacques. Le
SIEDS 1 T = Francis. La Commission des appels d'offres 3T =
Maryvonne, Jean-Pierre, Francis ; 3 S = Evelyne, Frddy,
Emilien ; le maire étant d'office le président de la dite
commission.
Le
Syndicat des eaux, 2T = Benoît, Francis, 2 S = Olivier, Jacques. Le
comité d'école, 2 T = Evelyne, Erwan. Association du Centre de
loisirs, Gilbert Nathalie, Bernard Nathalie. Le SAM, 2 T =
Jean-Pierre, Benoît, 2 S = Olivier, Philippe.
Pour
la commission des impôts tous sont désignés plus peut-être des
non élus ! Défense, 1 T = Jean-Pierre.
Commissions
Une
commission « non ouverte » celle des affaires budgétaires
dont tous les élus sont membres.
Ainsi
que 7 commissions dont il nous sera proposé le fonctionnement dans
les mois qui viennent. En gros nous aurons : « Voirie,
Bâtiments, Éducation, Affaires sociales, Sports, Aménagement
urbain, Communication-information »
Indemnités
de fonctions
Les
indemnités de fonction du maire et des adjoints sont inscrites dans
la loi ; pour Mougon cette indemnité est de 43% de l'indice
légal 1015 et correspond à une rémunération brute de 1634€. Ses
adjoints peuvent obtenir 40% de la rémunération brute de celle du
maire. Une vive discussion s'engage alors entre l'équipe « Boinier »
et l'équipe « Lahmiti ».
Freddy
et Erwan notamment rappellent que pour des raisons d'équité ils
avaient accepté une rémunération moindre que celle de l'équipe
sortante et bien que composée de 5 adjoints cette équipe avait
« consommé » au cours de sa mandature la somme de 171
000€ alors qu'aujourd'hui si M. le Maire applique la loi, la
dépense pour la commune serait de 298 000€, soit un écart de 127
000€.
Les
débats seront vifs. Francis rappelle que ce n'est pas sur ce genre
de chose que sera jugée l'équipe mais sur ses réalisations pour le
bien de tous. Freddy insiste en indiquant que les dotations de l'état
étant en baisse il conviendrait d'être raisonnable et pourquoi pas
faire en fonction du nombre d'habitants, sachant que cet indice est
valable pour 3500 habitants alors que Mougon n'en compte que 2063 !
Nicole
parle de question d'éthique et il lui semble que les adjoints
actuels se préoccupent plus de leur intérêt immédiat que de celui
des habitants. Accrochage constant avec Francis, ils se coupent sans
arrêt la parole !
Francis
demande une suspension de séance de 10mn ce que M. le Maire refuse.
Brouhaha général.
Il est néanmoins décidé de passer au vote pour déterminer la
façon de traiter ce problème.
On
vote donc sur le principe suivant : indemnité proportionnelle,
légale ou actuelle (celle de l'équipe sortante). Résultats :
proportionnelle = 6, légale = 12, actuelle = 1. Soit 19 votes sur 19
votants.
L'indemnité
légale sera donc la norme de cette mandature
Spectacle
du 12 avril
La
question posée est le prix du spectacle prévu par la commune pour
le 12 avril. Le prix fixé était de 5€ pour les adultes et de 3€
pour les enfants jusqu'à 15 ans.
Tous
sont d'accord pour maintenir les prix en l'état
Questions
diverses
SMA
(Structure Multi-accueil)
Le
permis de construire est arrivé aujourd'hui, il est donc possible de
lancer les appels d'offres sachant que les travaux « pourraient »
commencer à l'automne 2014. Nicole parle d'un comité de pilotage.
Salle
des Jeunes
Jacques
fait
état de bruits « ridicules » sur la maison des jeunes.
La nouvelle municipalité aurait envisagé qu'elle fut rasée !
Erwan fait état aussi de bruits tout aussi stupides sur la vallée
sèche qui serait …. inondée !
La
Boulangerie
Nicole
fait état de l'inquiétude du boulanger devant la situation
actuelle. Si le projet était remis en cause il pourrait
éventuellement partir ! M. le Maire indique que ce genre de
commerce étant très important pour notre commune il n'est pas
question d'abandonner l'installation du boulanger. D'ailleurs il va
les rencontrer. Francis s’inquiète de la date de signature du
compromis de vente qui aurait été réalisé par Nicole le lendemain
des élections. Indignation de Nicole qui confirme qu'elle a bien
signé ce document durant son mandat, soit le 21 mars. Donc acte !
Il
est 22h05, constatant que l'ordre du jour est épuisé, M. le Maire
de Mougon clos la séance.
Peire
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